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Documentation technique

Vous trouverez ci-dessous la nouvelle documentation ENplus® qui est le résultat de la révision ENplus®.

Toutes les entreprises demandant une certification après le 01.01.2023 doivent suivre cet ensemble de documents.

ENplus® ST 1001 - ENplus® wood pellets – Requirements for companies

ENplus® ST 1002 - Requirements for certification and testing bodies operating ENplus® certification

ENplus® ST 1003 - Usage of the ENplus® trademarks - Requirements

ENplus® PD 2001 - Structure and development of ENplus® documentation

ENplus® PD 2002 - Complaints and appeals procedure

ENplus® PD 2003 - Issuance of permissions for the use of the ENplus® trademarks

ENplus® PD 2004 - ENplus® listing of certification and testing bodies

ENplus® PD 2005 - Governance of the ENplus® certification scheme

ENplus® PD 2006 - ENplus® certification scheme fees

ENplus® PD 2007 - Investigation and resolution of fraudulent use of the ENplus® trademarks

ENplus® PD 2008 - Handling confidential and personal information

Vous trouverez ci-dessous les différentes sections de la version internationale du Manuel ENplus® (v3.0), avec un résumé du contenu.

Toutes les entreprises, qui ont été certifiées avant la date de publication de la documentation révisée (01.10.2022), devront se conformer aux exigences du nouveau document ENplus® ST 1001 et ENplus® ST 1003 avant la date de transition du 01.01.2024 et la conformité aux exigences sera évaluée par l'organisme de certification ENplus® dans le cadre de la prochaine inspection régulière après la date de transition.

Les nouveaux certificats émis entre la date de publication (01.10.2022) de la nouvelle documentation et la date d'entrée en vigueur (01.01.2023) peuvent être conformes aux exigences des normes ENplus® ST 1001 et ENplus® ST 1003 ou du manuel ENplus®, version 3.0.

  • Informations générales et aperçu
  • Champ d'application du système de certification ENplus
  • Définition des termes
  • Références normatives
  • Dispositions relatives à la certification des producteurs
  • Dispositions relatives à la certification des négociants
  • Dispositions relatives à la certification des prestataires de services
  • Classes de qualité ENplus
  • Exigences pour les matières premières du bois
  • Exigences pour les additifs

Cette section contient les exigences pour les organismes responsables de l'évaluation de la    conformité, à savoir:

  • les organismes de certification
  • les organismes d'inspection
  • les Organismes d'essai

Cette section contient le barème des droits pour toutes les organisations certifiées/listées ENplus®:

  • Producteurs certifiés
  • Négociants certifiés
  • Prestataires de services certifiés
  • Organismes d'inspection répertoriés
  • Organismes de contrôle répertoriés
  • Calculateur GES

    Le manuel ENplus® prévoit que les émissions de CO2 lors de la production de granulés (séchage principalement de la matière première, électricité et transport) soient indiquées depuis 2012. A cet effet, l'EPC a développé un outil de calcul des émissions de CO2 intégré dans Excel, qui devra être utilisé par les producteurs de granulés pour calculer leurs émissions de CO2 et les économies de carbone réalisées par rapport aux énergies fossiles 

  • Guide de stockage ENplus® 

    Le guide de stockage ENplus® décrit les exigences visant à préserver la qualité du combustible et à assurer un stockage sûr des granulés pour les professionnels (tels que les installateurs) et les consommateurs. Il couvre les propriétés techniques du stockage de granulés ainsi que des informations sur l'exploitation sûre et adéquate des silos de granulés.

  • Guide de conception des sacs ENplus® 

    Ce document comprend les exigences obligatoires pour les producteurs et distributeurs de granulés certifiés ENplus® concernant l'approbation d'un modèle de sac de granulés portant le logo ENplus®. Il est basé sur les exigences de la version 3.0, partie 2, du référentiel ENplus®, concernant la conception des sacs portant le logo ENplus®, et les étend.

    Le document suivant fournit des directives supplémentaires concernant la traduction des design de sacs :

Merci de prendre contact avec ENplus France via l’e-mail suivant : karine.naizot@propellet.fr

  • Certification producteurs

    Vous trouverez ci dessous le formulaire de demande pour les producteurs de granulés de bois souhaitant obtenir la certification ENplus®

Comment puis-je identifier une entreprise certifiée ENplus® ?

Toutes les entreprises certifiées ENplus® (y compris les certificats suspendus) sont listées sur notre site web, la liste est toujours mise à jour. Les entreprises qui ne figurent pas dans cette liste ne sont pas considérées comme certifiées ENplus®.

Comment puis-je identifier un produit certifié ENplus® ?

Tout le matériel de communication (site Web, dépliant, etc.) d'une entreprise certifiée, lorsqu'il s'agit de granulés certifiés ENplus®, doit contenir un label de certification valide. Les coordonnées de l'entreprise certifiée figurant sur le matériel de communication doivent correspondre à celles qui figurent sur la liste des producteurs/distributeurs certifiés. Plus d'information

Qu'est ce qu'un certificat suspendu ?

Un certificat suspendu signifie que l'entreprise n'est plus autorisée à produire ou à vendre des granulés de bois sous le label ENplus® pendant un certain temps. Assurez-vous de vérifier l'état du certificat que vous recherchez !

Comment est enregistré le label ENplus® ?

Le logo ENplus® et les termes "ENplus®" et "ENplus A1″®" sont enregistrés en tant que marque internationale en vertu de l'Accord et du Protocole de Madrid par le Bureau international de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et en tant que marque communautaire (MC) auprès de l'Office européen de la propriété intellectuelle (UIPO).

Cela signifie qu'une utilisation sans licence de la marque ou de ses parties peut donc constituer une violation des droits de propriété de l'AEBIOM/EPC. L'AEBIOM/EPC est en droit d'interdire l'utilisation frauduleuse du logo et des marques ENplus®, ainsi que d'exiger des dommages et intérêts si nécessaire. En outre, nous pouvons publier les détails de cette utilisation frauduleuse sur notre liste noire.

Comment une entreprise certifiée peut-elle utiliser ENplus® sur ses sacs de granulés ?

La certification ENplus® accorde aux entreprises certifiées le droit d'emballer leurs pellets dans des sacs portant le logo ENplus®.

Tous les modèles de sacs ENplus® doivent être approuvés par la direction internationale de ENplus®(EPC) (dans les pays sans direction nationale) ou par la direction nationale compétente avant que les sacs ne soient vendus sur le marché. 

Toutes les informations concernant l'approbation des modèles de sacs et ces exigences se trouvent dans le guide de conception des sacs ENplus® et dans le manuel ENplus®.

L'ensachage de granulés dans des sacs non agréés n'est pas autorisé. Tout manquement à cette règle peut entraîner la suspension du certificat d'une entreprise certifiée ou l'inscription d'une entreprise non certifiée sur notre liste noire.

Comment le label ENplus® peut-il être utilisé ?

Le label ENplus® ne peut être utilisé qu'en relation avec une licence valide. Le siège social d'ENplus® et les concédants nationaux sont les seules entités qui délivrent le label. Il peut être utilisé, par exemple, dans le matériel publicitaire et sur les emballages, mais uniquement en relation directe avec l'entreprise certifiée pour laquelle il a été délivré. Voici un tableau récapitulatif* :

Objet Nom Qui peut l'utiliser ? Comment l'utiliser ?
logo Logo ENplus® European Pellet Council, National Licensers, et les organismes de certification, d'inspection et d'essai répertoriés. Matériel de communication.
BE 023 Numéro d'identification (ID) ENplus® Entreprises certifiées Il ne peut être utilisé que sur les documents de livraison.
logo seal Label de certification = Logo ENplus® Logo + ID ENplus®  Entreprises certifiées A des fins publicitaires.
Les entreprises certifiées qui fabriquent ou commercialisent des biens certifiés et non certifiés doivent éviter de donner l'impression que toutes leurs quantités de production et de commerce sont certifiées.
Une entreprise non certifiée qui commercialise des granulés en sac certifiés ENplus® ne peut afficher le label de certification qu'en montrant une photo des sacs portant le label.
quality logo Logo de qualité ENplus® Personne Il ne peut en aucun cas être utilisé seul.
quality seal Label de qualité ENplus® Entreprises certifiées A afficher sur l'étiquette des granulés ensachés. Il peut également être utilisé à des fins de commercialisation du produit de la classe de qualité correspondante.
service logo Logo service European Pellet Council, National Licensers, et les organismes de certification, d'inspection et d'essai répertoriés. Matériel de communication.
BE 912 SP Numéro d'enregistrement du prestataire de services Personne Il ne peut pas être utilisé seul.
service sign Signe de service Prestataires de services certifiés A utiliser sur tous les documents (contrats, factures, etc.).

*Attention : Les numéros d'identification ne sont que des exemples. Des informations sur les couleurs et les combinaisons de couleurs autorisées figurent dans l'annexe du manuel ENplus® 3.0 (partie 2), pages 49-50.